Mentions légales
Publication
Le site www.oize.fr est édité par la Commune d’Oizé.
Le directeur de la publication est le maire d’Oizé.
Rédaction
Les contenus sont mis en ligne par les élus et agents de la collectivité et supervisés par un adjoint au Maire en charge de la Communication externe.
Développement
Ce site utilise le système de gestion de contenu WordPress, dans sa version 6.1 « Misha ». Il a été réalisé par le cabinet de conseil en stratégie Réulys, basé au Mans, dans la Sarthe. Vous pouvez retrouver une présentation de la société en ligne.
Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveurs de Planet Hoster, basé à Laval (Grand Montréal), au Québec, Canada. Pour en savoir plus cette société, vous pouvez vous rendre sur son site internet.
Maintenance
La maintenance et les évolutions du site sont assurées par les élus et agents de la Commune désignés par le maire d’Oizé.
Propriété
L’ensemble des contenus de ce site – textes, images, pictogrammes, logotypes – est propriété de la Commune d’Oizé ou de tiers qui ont octroyé un droit d’utilisation à la collectivité.
En application du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite écrite de la Commune d’Oizé est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Liens
Liens entrants
La Commune d’Oizé autorise la mise en place de liens hypertextes vers www.oize.fr pour tous les sites à l’exception de ceux qui diffusent des informations à caractère illicite, polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil et le site www.oize.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre Les pages du site de la Commune d’Oizé ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site, par un système dit de frame.
Liens sortants
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction de sites tiers et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Commune d’Oizé.
Vie privée
Pistage
Les principaux navigateurs internet possèdent une fonction “Ne pas me pister”, en anglais “Do not track” (DNT). Vous pouvez choisir de l’activer si vous refusez d’être pisté à des fins publicitaires au cours de la consultation d’un site.
Notre site respecte votre opposition. Un message de confirmation apparaît au début de votre visite.
La fonction est activée d’office dans Internet Explorer 10. Dans les versions antérieures et les autres navigateurs, vous devez procéder à un réglage des paramètres “Vie privée”, “Sécurité” ou “Confidentialité”.
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Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse électronique ou de données saisies dans des formulaires. Ces éléments ne sont utilisés que pour satisfaire une demande ou finaliser une formalité. Ils sont uniquement collectés à destination de nos services et n’ont pas vocation à être conservés au-delà̀ du temps nécessaire au traitement de la demande.
Conformément aux dispositions du règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, dit “règlement général sur la protection des données (RGPD)”, et à celles de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés, vous bénéficiez des droits suivants sur les données qui vous concernent :
- accès,
- rectification,
- suppression,
- opposition au traitement.
Pour exercer ces droits auprès de notre collectivité, vous pouvez contacter le secrétariat de la Mairie par courrier électronique ou par voie postale à l’adresse présente en bas de page.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL), autorité compétente en matière de protection des données personnelles.